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Les Droits d'Auteur
L'auteur d'une création artistique ou littéraire bénéficie d'une série de
prérogatives
sur son oeuvre, à condition qu'elle soit originale (voir originalité). Lui
seul peut autoriser la reproduction
ou la représentation de l'oeuvre et on lui reconnaît un droit moral sur
cette dernière.
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En matière de droits d'auteur
Ce terme englobe toutes les "oeuvres de l'esprit" c'est-à-dire les
oeuvres artistiques, littéraires, des arts appliqués, mais aussi les oeuvres
cinématographiques,
les logiciels, les banques de données.
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En matière de droits d'auteur ou
de dessins et modèles
Une oeuvre est considérée comme originale dès lors
qu'elle porte l'empreinte personnelle de son auteur, qui permet de
la distinguer d'oeuvres
semblables du même genre.